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CIM.PP
Mairie du Plessis-Pâté – Place du 8 mai 1945
91220 Le Plessis-Pâté

Tél. 06.19.57.32.72

Éditeur

Les  sites sont produits par le CIM.PP

Association loi de 1901- SIRET : 817.664.980.00015 – APE : 9499Z.

Siège social : Mairie du Plessis-Pâté – Place du 8 mai 1945 – 91220 Le Plessis-Pâté –

http://cimpp.fr et https://associmpp.club           

Directeur de la publication

Le Président de l’association

Propriété intellectuelle 

Le contenu des sites Web est la propriété du CIM.PP. Les sites et leur contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique et de la propriété industrielle. Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu d’un site, sauf pour son usage propre et sauf autorisation spécifique. L’exploitation non préalablement autorisée par le CIM.PP, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie des sites pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.

Tous droits réservés

Validité des informations

Les informations fournies sur les sites sont présentées à titre indicatif et général et ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par l’internaute.
CIM.PP ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l’utilisation, la consultation et l’interprétation des informations fournies, ni de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication.
Le contenu des offres  peut être modifié par le  CIM.PP sans préavis.

Liens entre sites internet

Le CIM.PP propose des liens vers des sites internet extérieurs. Leur contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du CIM.PP.
Tout lien depuis un site internet extérieur vers cimpp.fr  ou associmpp.club doit faire l’objet d’une autorisation préalable du CIM.PP.

Eléments techniques – réalisation

Les sites sont réalisés par :

CIM.PP

Les sites sont hébergés par Infomaniak.ch.

Le Webmaster est le Président de l’association

Protection des droits de l’internaute

Formulaires
Nous proposons sur les sites cimpp.fr et associmpp.club un certain nombre de formulaires qui nous permettent de mieux cibler les demandes des internautes et d’être sûr d’obtenir les informations indispensables pour pouvoir y donner suite.
L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires. Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes d’informations ou de souscription.
En remplissant ces formulaires, l’internaute transmet des informations qui pourront être utilisées par le CIM.PP ainsi qu’aux entités qui lui sont contractuellement ou statutairement liées.

Envoi d’e-mail
En utilisant un logiciel de messagerie, l’internaute nous communique son adresse électronique. Celle-ci peut être conservée et utilisée ultérieurement pour proposer des offres  ou des services analogues

Protection des données personnelles pour le CIM.PP

Les informations personnelles recueillies :

• font l’objet d’un traitement automatisé
• sont utilisées pour répondre aux différents services proposés par le site,  pour mieux comprendre vos attentes de la part du CIM.PP et enrichir la relation  que nous souhaitons établir avec vous
• pourront être transmises aux entités contractuellement et statutairement liées au CIM.PP  (Municipalité, Agglomération).
• Les données à caractère personnel vous concernant sont utilisées dans le cadre de la passation, la gestion et l’exécution de votre compte.

Ces informations peuvent aussi faire l’objet :

• de traitements à des fins de gestion des adhérents et des prospects, sauf opposition de votre part,
• de traitements de contrôle interne,
• de traitements spécifiques et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et notamment celles relatives à la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme,
• de traitements de lutte contre la fraude qui peuvent entraîner une inscription sur une liste de personnes présentant un risque de fraude.

• Les données sont destinées au CIM.PP responsable des traitements, et pourront être transmises, dans les limites de leurs habilitations, aux entités, et partenaires qui lui sont  contractuellement ou statutairement liés et à des organismes professionnels.
• Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour motifs légitimes, en vous adressant

par courrier à : CIM.PP – Mairie du Plessis-Pâté – 91220 Le Plessis-Pâté 

 Configuration technique

Les sites du CIM.PP sont optimisés :

•  pour un affichage 1024 x 768 pixels.
   pour les navigateurs Google Chrome, Internet Explorer 8.0 et suivants, Mozilla Firefox 3.0 et suivants.

Pour lire certaines informations sur ces sites, il faut posséder les plugins suivants :

• Flash Player pour la lecture des animations flash.
  Adobe Acrobat Reader version 3 ou supérieure pour lire ou télécharger les documents au format PDF.

Accès au Service via le site https://associmpp.club

L’accès au Service  en ligne est réservé  aux adhérents du club à jour de leur cotisation.

Codes d’accès

L’accès au Service en ligne nécessite une identification de l’Utilisateur au moyen de ses codes d’accès.

Les codes d’accès  sont composés :

• de l’identifiant CIM.PP non modifiable (disponible sur demande)
• et d’un code confidentiel. Ce dernier code est transmis à l’adhérent lors de l’ouverture de son compte par mail.  Lors de la première connexion, l’adhérent sera invité à personnaliser le code confidentiel adressé par le CIM.PP. Le nouveau code confidentiel devra comporter :
  • 8 à 15 caractères
  • 1 lettre minuscule et 1 lettre majuscule
  • 1 chiffre
  • Aucun espace

Le CIM.PP peut ne pas donner suite à une demande d’accès ou supprimer l’accès qui aurait pu être consenti.

En cas de perte ou oubli du code confidentiel, l’adhérent a la possibilité de demander à recevoir un nouveau code confidentiel qui lui sera adressé par email ou SMS .

Suspension ou cessation du Service de gestion en ligne

L’accès au Service en ligne est possible pour une durée égale à celle de la relation contractuelle entre l’adhérent et CIM.PP.

Le CIM.PP se réserve néanmoins le droit d’interrompre le Service en ligne à tout moment et sans préavis.

II- Les opérations de gestion disponibles en ligne

le Service en ligne permet à l’Adhérent de réaliser les opérations telles que :

• La consultation des cours, leur téléchargement
• La participation au forum
• Le changement de son code d’accès
• La participation aux sondages organisés par le CIM.PP

Le CIM.PP se réserve la possibilité de modifier ou de supprimer à tout moment le champ des activités, l’étendue et conditions des opérations en ligne. 

III – Responsabilités

Incidents sur le site

Le CIM.PP s’engage à mettre tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement de son service de gestion par Internet.

La responsabilité du CIM.PP ne pourra être recherchée en cas d’interruption des services en ligne.

Identifiant et code confidentiel

L’adhérent à qui est attribué un code identifiant et un code confidentiel lui permettant d’accéder au service par Internet , assure la garde et la conservation de ces codes. L’adhérent s’engage à prendre toutes mesures pour préserver leur caractère secret et confidentiel.

L’utilisation concomitante des deux codes d’accès constituera la preuve de l’identité de l’adhérent et de son consentement au traitement de l’opération de gestion. Toute opération ou transaction effectuée sera considérée comme émanant de l’adhérent et sera irrévocable.

Le CIM.PP ne pourra aucunement être tenue responsable de toute perte ou de toute utilisation frauduleuse du code identifiant et du code personnel. Toute utilisation de ces éléments d’identification est faite sous l’entière responsabilité de l’adhérent.

Opposition

En cas d’utilisation frauduleuse du code identifiant et du code confidentiel, l’adhérent  s’engage à le signaler immédiatement au CIM.PP : 06 19 57 32 72 , dans les meilleurs délais par tous moyens (téléphone, courrier).

Espace Adhérents CIM.PP

En accédant à leur espace, les Adhérents peuvent procéder à des modifications des informations les concernant